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touttélé/antgang/3 mars 2026
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 12
xls 176 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_12_MESS_2023-2024.xls
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RFA2122-LIO.pdf
pdf 1,14 Mo RFA2122-LIO.pdf
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RFA 2024-2025 - compilation des 48 cégeps
pdf 387 Ko Compilation_des_48_cegeps.pdf
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Mémoire - Loi visant notamment à renforcer la laïcité dans le réseau de l’éducation et modifiant diverses dispositions législatives
pdf 386 Ko 2025-0020_memoire.pdf
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Révision de la Politique québécoise de financement des universités
pdf 618 Ko Memoire-CCAFE.pdf
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Révision de la Politique québécoise de financement des universités
pdf 618 Ko revision-politique-financement-universites.pdf
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Demande accès classes maternelle 4 ans 12 mai 2022
pdf 9,51 Mo 21-384_Diffusion.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2,19 Mo rapport-etape-commission-viens-2021.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2,19 Mo rapport-etape_commission-viens-2021.pdf
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