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Liste mensuel des engagements financiers de 25 K$ et plus - mars 2025

pdf 529 Ko engagements-financiers_mars2025.pdf

CONSEIL INC. 2025-03-24 2025-03-25 Montréal 31 875,00 $ Capitale-Nationale Montréal CAP - Formulaire 2: Liste des contrats de 25000$ et plus publiés au SEAO…

Mise à jour : 10 juin 2025

Janvier 2025

pdf 463 Ko Engagements_financiers_2025-01.pdf

408 $ 2024-2025 558 727 $ 2025-2026 192 136 $ élément 02 1 260 634 $ 114-117 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE) 2022-2023 210 107 $ Voir annexe 3 PAC 2023-2024…

Mise à jour : 14 février 2025

Avril 2025

pdf 676 Ko Engagements_financiers_2025-04.pdf

$ Voir annexe 1 2024-2025 11 391 043 $ 2025-2026 348 644 $ 68-111 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE) 2024-2025 1 985 379 $ Voir annexe 2 112-113 5530XXXXX…

Mise à jour : 15 mai 2025

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et la Solidarité sociale - Décembre 2025

pdf 2,41 Mo LI_engage-fin_12-2025_MESS.pdf

administrative de livraison * PRODUCTIONS QUÉBEC MULTIMÉDIA INC. 2025-11-26 2025-12-02 RIMOUSKI 483 687,30 $ 483 732,30 $ * SWD Inc. 2025-11-26 2025-12-02…

Mise à jour : 16 janvier 2026

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

pdf 19,16 Mo 25-172_Diffusion.pdf

école de 12 classes Non 0,50 16 CSS de So el-T acy So el-T acy R chel eu 861005 Ma a-Go ett Ag and ssement de l'école Ma a-Go ett , s tuée à So el-T…

Mise à jour : 1 août 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

Deuxième certification pour l'année scolaire 2024-2025 24 septembre 2025 Annexes Allocation 2023-2024 Taux d'ajustement 2024-2025 Allocation 2024-2…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025

pdf 17,47 Mo DO_demande_acces_2025-01-21-008_MAPAQ.pdf

Interdiction totale de l’élevage d’animaux à fourrure Slovaquie (2025) Interdiction totale de l’élevage d’animaux à fourrure Norvège (2025) Interdiction…

Mise à jour : 17 février 2025

Application for the Deferred Payment Plan

pdf 124 Ko 2025-application-deferred.pdf

supérieur Aide financière aux études 1035, rue De La Chevrotière, Québec (Québec) G1R 5A5 22-1569A (25-02) 2025 (1 of 5) Section 1 – Identity and Address of…

Mise à jour : 14 mai 2025

Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 756 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2025.pdf

octobre 2024 Juin 2025 2029 Programme de recherche en partenariat 2022-2025 Page 3 sur le développement durable du secteur minier RÉSUMÉS DES PROJETS DONT LE…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Demandes d'accès à l'information 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

décembre 2025 sur la protection du caribou, les coupes forestières et les relations avec les Premières Nations, ainsi qu’au sujet de leur auteur. La période visée par notre demande va du 2 décembre 2…

Mise à jour : 16 avril 2026

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La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025

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