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Programme d'adaptation de domicile – Guide d'application – Édition 2026

pdf 8,61 Mo PAD-guide-application.pdf

PROGRAMME D’ADAPTATION DE DOMICILE GUIDE D’APPLICATION – ÉDITION 2026 Le document Programme d’adaptation de domicile – Guide d’application – Édition 2026…

Mise à jour : 12 août 2026

Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration (PASI)

/immigration/aide-organismes-integration-immigration/programme-accompagnement-soutien-integration

organismes ou aux personnes immigrantes. Ce programme s’adresse à des personnes qui sont au Québec. Cette page résume le programme. Vous trouverez le programme complet dans la section Documentation.…

Mise à jour : 7 juillet 2026

Cadre normatif du programme Roulez vert - Version approuvée le 18 mars 2026

pdf 753 Ko roulez-vert-cadre-normatif-mars-2026.pdf

cadre du Programme; - Réduction des émissions de GES (base annuelle). 18 1. Description du Programme Définitions 2. Objectifs poursuivis et volets du …

Mise à jour : 19 mars 2026

Lettre du 22 juin 2026 à la Municipalité d'Alleyn-et-Cawood

pdf 0,99 Mo LET_alleyn-et-Cawood.pdf

Directive 2026-06 LET Desbiens Directive 2026-06 LET Escuminac Directive 2026-06 LET Fort-Coulonge Directive 2026-06 LET Grandes-Piles Directive 2026…

Mise à jour : 13 juillet 2026

Informations concernant les demandes d'aide financières dans le cadre du Programme général d’assistance financière lors de sinistres pour le territoire de la Ville de Québec entre le 1er janvier 2003 et le 1er mai 2026

pdf 421 Ko 2026-11880_Diffusion.pdf

demande d’accès reçue le 21 mai 2026, visant à obtenir, « du 1er janvier 2003 au 1er mai 2026, les informations concernant les demandes d'aide financières…

Mise à jour : 29 juillet 2026

Divulgation des dépenses du Conseil de gestion de l’assurance parentale – Janvier à mars 2026

pdf 168 Ko Divulgation_Depenses_CGAP_2026-01_2026-03.pdf

divulgation 2025-2026 Trimestre : Janvier à mars 2026 Nom du fournisseur Type d’appareil Nombre de forfaits cellulaires actifs au 31 mars 2026 Nombre de…

Mise à jour : 15 mai 2026

Données sur les dépenses réelles engagées ainsi que le nombre de bénéficiaires, de 2018-2019 au 22 juin 2026 du Programme d’allocation pour des besoins particuliers, pour chacun des volets jeunes et adultes.

pdf 667 Ko 26-344_Diffusion.pdf

de 2018-2019 au 22 juin 2026 pour le Programme d'allocation pour des besoins particuliers (Allowance for Special Needs Program) J'ai pu trouver les dépenses…

Mise à jour : 20 juillet 2026

Données sur les dépenses réelles engagées ainsi que le nombre de bénéficiaires, de 2018-2019 au 22 juin 2026 du Programme d’allocation pour des besoins particuliers, pour chacun des volets jeunes et adultes.

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de 2018-2019 au 22 juin 2026 pour le Programme d'allocation pour des besoins particuliers (Allowance for Special Needs Program) J'ai pu trouver les dépenses…

Mise à jour : 20 juillet 2026

Programme de développement économique pour l’aide à la redynamisation des territoires (DÉPART) – 2025 - Évaluation

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluations-interventions-normees/programme-de-developpement-economique-pour-laide-a-la-redynamisation-des-territoires-depart-2025-evaluation

complémentarité avec les autres programmes de soutien aux régions dévitalisées du Québec. L’utilité du programme est plus que confirmée par la clientèle. Efficacité du programme Atteinte des…

Mise à jour : 29 juillet 2026

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2026

pdf 1,82 Mo Engagements-financiers-03-2026.pdf

COMMUN RÉSEAU ROUTIER ET TRANSPORT EN COMMUN PARCS ROUTIERS Programme - Programme - Programme - Programme - Programme - Programme - Programme - Réseau…

Mise à jour : 13 avril 2026

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Lettre du 22 juin 2026 à la Municipalité d'Alleyn-et-Cawood

Informations concernant les demandes d'aide financières dans le cadre du Programme général d’assistance financière lors de sinistres pour le territoire de la Ville de Québec entre le 1er janvier 2003 et le 1er mai 2026

Divulgation des dépenses du Conseil de gestion de l’assurance parentale – Janvier à mars 2026

Données sur les dépenses réelles engagées ainsi que le nombre de bénéficiaires, de 2018-2019 au 22 juin 2026 du Programme d’allocation pour des besoins particuliers, pour chacun des volets jeunes et adultes.

Données sur les dépenses réelles engagées ainsi que le nombre de bénéficiaires, de 2018-2019 au 22 juin 2026 du Programme d’allocation pour des besoins particuliers, pour chacun des volets jeunes et adultes.

Programme de développement économique pour l’aide à la redynamisation des territoires (DÉPART) – 2025 - Évaluation

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2026

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