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Rage chez les animaux

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/rage-chez-les-animaux

Municipalité 2026-03-30 Raton laveur Raton laveur Estrie Farnham 2026-03-29 Raton laveur Raton laveur Estrie Farnham 2026-03-26 Raton laveur Raton laveur Montérégie Saint-Cyprien-de-Napierville 2026-…

Mise à jour : 14 avril 2026

Banque de données du programme de création de nouvelles sociétés de services financiers (programme des NSSF)

pdf 128 Ko PRIFDC_21.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PRIFDC_21 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille

pdf 327 Ko HGC-besoins-specifiques-organismes-soutenus-2025-2028.pdf

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la…

Mise à jour : 28 janvier 2026

Entente type - Projet d'envergure - Programme Écorecharge

pdf 312 Ko gabarit-entente-projet-envergure-ecorecharge.pdf

les « PARTIES », PRÉAMBULE ATTENDU QUE LE MELCCFP gère le programme Écorecharge, ci-après appelé le « Programme »; ATTENDU QUE le Programme prévoit qu’un…

Mise à jour : 2 avril 2026

Appui aux initiatives internationales

/culture/aide-financiere/appui-initiatives-internationales

pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la subvention au volet 2 est désormais jusqu’à concurrence de 40 000 $ pour l’année financière 2025-2026.…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Stratégie québécoise de l’aérospatiale (SQA) – 2021 – Évaluation mi-parcours

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluations-interventions-normees/strategie-quebecoise-aerospatiale-sqa-2021-evaluation-mi-parcours

l’état d’avance d’avancement vers les résultats visés d’ici à 2026 ainsi que la conformité de la mise en œuvre de la SQA. La Direction des programmes et de l'évaluation (DPE) du ministère de…

Mise à jour : 26 juin 2025

Règle du programme d'appui à la Francophonie canadienne 2023-2026

pdf 540 Ko normes-programme-appui-francophonie-canadiennes-2023-2026.pdf

PROGRAMME D’APPUI À LA FRANCOPHONIE CANADIENNE 2023-2026 Secrétariat du Québec aux relations canadiennes MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF 1 Programme d’appui à…

Mise à jour : 5 mai 2025

Procédure à suivre - Demande d’aide financière Chauffez vert

/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/aide-financiere-renovation-ecoenergetique/chauffez-vert-mazout-propane/procedure

financière le 31 mars 2026 L’aide financière gouvernementale pour la conversion d'un système de chauffage central au mazout ou au propane ne sera plus offerte après le 31 mars 2026. Attention,…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Aide financière Chauffez vert - Préparer ses pièces justificatives

/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/aide-financiere-renovation-ecoenergetique/chauffez-vert-mazout-propane/procedure/pieces-justificatives

es requises pour soumettre une demande d’aide financière auprès du programme Chauffez vert. Fin de l’aide financière le 31 mars 2026 L’aide financière gouvernementale pour la conversion d'un système…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Programme de soutien aux politiques familiales municipales 2023-2026

pdf 573 Ko PFM-cadre-normatif.pdf

Programme de soutien aux politiques familiales municipales CADRE NORMATIF 2023-2024 à 2025-2026 Coordination et rédaction Direction des politiques et de la…

Mise à jour : 30 juin 2025

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Stratégie québécoise de l’aérospatiale (SQA) – 2021 – Évaluation mi-parcours

Règle du programme d'appui à la Francophonie canadienne 2023-2026

Procédure à suivre - Demande d’aide financière Chauffez vert

Aide financière Chauffez vert - Préparer ses pièces justificatives

Programme de soutien aux politiques familiales municipales 2023-2026

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