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Fiche synthèse - Évaluation de trois configurations de feux pour piétons et de signaux sonores sur le territoire de la Ville de Québec : une étude exploratoire

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Transports du Québec (MTQ) afin de définir le mode de fonctionnement des feux pour piétons avec signaux sonores au Québec. Une entente survenue en 2015 avec…

Mise à jour : 21 mai 2024

Appui au développement des attraits touristiques

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/developpement-attraits

obligation pour Investissement Québec (IQ) et le ministère du Tourisme (MTO). Clientèles admissibles Sont admissibles : les organismes à but lucratif (OBL) légalement constitués au Québec; les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-9-28-juin-2016

suivantes : Charte de la Ville de Montréal; Code municipal du Québec; Loi concernant la Municipalité de Pointe à la Croix; Loi concernant la Ville de Percé, la Ville d’Amos et la Ville de Rouyn…

Mise à jour : 17 juin 2025

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-9-28-juin-2016

suivantes : Charte de la Ville de Montréal; Code municipal du Québec; Loi concernant la Municipalité de Pointe à la Croix; Loi concernant la Ville de Percé, la Ville d’Amos et la Ville de Rouyn…

Mise à jour : 11 mars 2025

Projet de loi no 120 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-13-19-decembre-2016

: Charte de la Ville de Montréal; Code municipal du Québec; Loi sur les cités et villes; Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; Loi sur les…

Mise à jour : 17 juin 2025

Projet de loi no 120 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-13-19-decembre-2016

: Charte de la Ville de Montréal; Code municipal du Québec; Loi sur les cités et villes; Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec; Loi sur les…

Mise à jour : 11 mars 2025

Juillet à décembre 2022

/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022

maternelle à la cinquième année du secondaire pour la Capitale nationale, Chaudière-Appalaches et la ville de Québec, pour les 20 dernières années (PDF 387 Ko) Date de transmission : 23 septembre…

Mise à jour : 13 janvier 2025

Lauréats 2024 du Mérite québécois de la sécurité civile

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/merite-quebecois-de-la-securite-civile/laureats-2024-1

Mention d'honneur Ville de Chibougamau Ce prix a été remis à la Ville de Chibougamau pour le projet Évacuation d’urgence de la population de la Ville de Chibougamau . Au printemps 2023, la ville…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Information générale sur le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-13-17-juillet-2018

les cités et villes et leur équivalent dans les autres lois ( Code municipal du Québec , Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal , Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec , Loi sur…

Mise à jour : 17 juin 2025

Information générale sur le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-13-17-juillet-2018

les cités et villes et leur équivalent dans les autres lois ( Code municipal du Québec , Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal , Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec , Loi sur…

Mise à jour : 11 mars 2025

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Appui au développement des attraits touristiques

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

Projet de loi n^o 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique

Projet de loi no 120 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

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Juillet à décembre 2022

Lauréats 2024 du Mérite québécois de la sécurité civile

Information générale sur le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics

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