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Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 30 juin 2025 inclusivement

pdf 43 Ko RA_accessibilite_radars_photos_202506_MJQ.pdf

Radars photographiques et caméras aux feux rouges Rapport sur les constats signifiés (1) au 30 Juin 2025 (1) Constats dont la transmission au défendeur est…

Mise à jour : 1 juillet 2025

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 31 juillet 2025 inclusivement

pdf 44 Ko RA_accessibilite_radars_photos_202507_MJQ.pdf

Radars photographiques et caméras aux feux rouges Rapport sur les constats signifiés (1) au 31 Juillet 2025 (1) Constats dont la transmission au défendeur…

Mise à jour : 1 août 2025

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 31 août 2025 inclusivement

pdf 44 Ko RA_accessibilite_radars_photos_202508_MJQ.pdf

Radars photographiques et caméras aux feux rouges Rapport sur les constats signifiés (1) au 31 Août 2025 (1) Constats dont la transmission au défendeur est…

Mise à jour : 1 septembre 2025

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 31 octobre 2025 inclusivement

pdf 44 Ko RA_accessibilite_radars_photos_202510_MJQ.pdf

Radars photographiques et caméras aux feux rouges Rapport sur les constats signifiés (1) au 31 Octobre 2025 (1) Constats dont la transmission au défendeur…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 30 septembre 2025 inclusivement

pdf 48 Ko RA_accessibilite_radars_photos_202509_MJQ.pdf

Radars photographiques et caméras aux feux rouges Rapport sur les constats signifiés (1) au 30 Septembre 2025 (1) Constats dont la transmission au défendeur…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Radars photographiques et caméras aux feux rouges : Constats signifiés entre le 19 août 2009 et le 11 novembre 2025 inclusivement

pdf 45 Ko RA_accessibilite_radars_photos_202511_MJQ.pdf

Radars photographiques et caméras aux feux rouges Rapport sur les constats signifiés (1) au 30 Novembre 2025 (1) Constats dont la transmission au défendeur…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Rapport d'évaluation de l'intervention de l'Organisation de sécurité civile du Québec lors des inondations du Saguenay en juillet 1996

pdf 11,19 Mo 2021-12451.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Nombre de résidences isolées, inondées et montants d'indemnisation versés aux sinistrés de la MRC de Maskinongé et de la Ville de Trois-Rivières pour les inondations survenues en 2017, 2018 et 2019

pdf 438 Ko 2021-12637.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Mise à jour : 6 janvier 2023

20349_SEQ3189706_TAB_07_FraisFonctionEmploiSup_3eTri_DOF.xls

pdf 240 Ko TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_3_2020-2021.pdf

7. Dépenses - Frais de fonction - Benoît Dagenais, SM 3e trimestre (du 1er octobre au 31 décembre 2020) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du…

Mise à jour : 12 octobre 2022

Engagement_financier_novembre2016.pdf

pdf 209 Ko Engagement_financier_novembre2016.pdf

Mise à jour : 27 septembre 2022

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