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1 2 Hivernage : Production : Site ou caveau utilisé en hiver pour rassembler et hiverner des ruches. Site utilisé par le propriétaire durant la saison…

(J/M/A) (Spécifier s’il s’agit de ruches, nucléi ou reines) de qui proviennent les abeilles ou du destinataire (adresse civique, code postal, pays) 1 Cochez…

(J/M/A) Détails pour permettre la localisation (ex : adresse civique, lot, numéro cadastral, GPS, etc.) Détails pour permettre la localisation (ex : adresse…

En vigueur le 1er mars 2026 Cet aide-mémoire vise à soutenir les officiers municipaux dans la délivrance d’un permis pour des travaux relatifs à un ouvrage…

DÉLÉGATION DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES INONDABLES ET DE MOBILITÉ DES COURS D’EAU CONTEXTE Depuis mars 2021, le ministre de l’Environnement, de la Lutte…

Élaboration d’un plan particulier en présence d’un ouvrage de protection contre les inondations Guide à l’intention des municipalités Coordination et…

1. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Contenu Le présent guide s’adresse aux ministères et organismes publics et parapublics, aux municipalités ainsi qu’aux…

Nom du ministère ou organisme (MO) : N° du ministère : Nom du représentant du ministère ou organisme : Tél. : Poste : Courriel : Nom du représentant sur les…

Grille tarifaire 2026-2027 Type de vente Valeur obtenue Perception du CAG Remise au client Vente aux enchères publiques ou par appel d’offres public Lot ≤…

Le Comité de révision du plan cadastral Un recours additionnel et indépendant La marche à suivre Vous avez fait une ou des demandes de révision cadastrale…