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Tarifs de rémunération des arbitres qui ne sont pas inscrits sur la liste prévue à l’article 77 du Code du travail. En vigueur du

pdf 820 Ko LI_arbitres-non-inscrits_2022-2023_MTRAV.pdf

En vigueur du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 Mise à jour le 1er septembre 2022 Tarifs de rémunération des arbitres qui ne sont pas inscrits sur la liste…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l'année scolaire 2025-2026

pdf 1,13 Mo 25-344_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport.

pdf 381 Ko 25-377_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Doctrine et jurisprudence

pdf 223 Ko DOCTRINE_JURISPRUDENCE.pdf

DIRECTION DE L’ACCÈS À L’INFORMATION ET DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 1 DOCTRINE ET JURISPRUDENCE Raymond DORAY et François CHARETTE. Accès…

Mise à jour : 19 mai 2020

Ressources externes

pdf 368 Ko Ress-externes.pdf

DIRECTION DE L’ACCÈS À L’INFORMATION ET DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 1 RESSOURCES EXTERNES Les liens suivants ouvrent de nouvelles…

Mise à jour : 19 mai 2020

PEM_contrat_engagement_invalidite_partielle_permanente.pdf

pdf 182 Ko PEM_contrat_engagement_invalidite_partielle_permanente.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Version 2023-11-06 CONSIDÉRANT les Règles de gestion des plans d’effectifs médicaux (PEM) en spécialité,…

Mise à jour : 22 août 2025

PEM_contrat_transition_fin_carriere_63_ans.pdf

pdf 196 Ko PEM_contrat_transition_fin_carriere_63_ans.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Version 2023-11-06 CONSIDÉRANT les Règles de gestion des plans d’effectifs médicaux (PEM) en spécialité,…

Mise à jour : 22 août 2025

PEM_contrat_pratique_marginale_fin_carriere_65_ans.pdf

pdf 261 Ko PEM_contrat_pratique_marginale_fin_carriere_65_ans.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Version 2023-11-06 CONSIDÉRANT les Règles de gestion des plans d’effectifs médicaux (PEM) en spécialité,…

Mise à jour : 22 août 2025

PEM_contrat_engagement_md_sans_pem_hors_quebec.pdf

pdf 133 Ko PEM_contrat_engagement_md_sans_pem_hors_quebec.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Version 2023-11-06 CONSIDÉRANT les Règles de gestion des plans d’effectifs médicaux (PEM) en spécialité,…

Mise à jour : 22 août 2025

2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf

pdf 2,25 Mo 2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf

INVENTAIRE DES PRATIQUES ET DES BESOINS EN REGARD DE LA PRÉVENTION DE LA SANTÉ PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL CHEZ LES AGENTS DES SERVICES CORRECTIONNELS…

Mise à jour : 28 mars 2023

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