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pdf 488 Ko Humanitas.pdf

Resilience of Critical Infrastructure. 2023. [11] Union européenne. Directive on the Resilience of Critical Entities (CER Directive). 2022. [12] Sécurité…

Mise à jour : 17 février 2026

19915.pdf

pdf 1,09 Mo 19915.pdf

ns, visitez le site du PSX. 14.4 LE RAPPORT DE CRÉDIT D'après le site de la Banque centrale du Pakistan, le rapport de crédit (CIR) du Electronic Credit…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Assistance financière aux personnes et aux organismes

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/assistance-financiere-personnes-organismes

de la ville qu'il détermine, accorder un crédit de taxe foncière imposée à l'égard de bâtiments faisant ou ayant fait l'objet de travaux admissibles. Ce crédit ne peut excéder le coût…

Mise à jour : 15 mai 2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018

pdf 2,19 Mo AUTFR_lepointDec2018.pdf

notamment par l’intermédiaire du crédit d’impôt remboursable pour les aidants naturels d’une personne majeure, du crédit d’impôt remboursable pour relève…

Mise à jour : 11 décembre 2020

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pdf 11,97 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2017.pdf

ion du radon Crédit image : SCHL, "LE RADON: Guide à l'usage des propriétaires canadiens", 2007 Figure B-2.2.3.3 (suite) : Scellement des principales voies…

Mise à jour : 20 mars 2025

Avis prébudgétaire 2026-27 CPP ASDEQ v5

pdf 627 Ko ASDEQ.pdf

récente par le gouvernement fédéral d'une bonification pour 5 ans aux versements trimestriels du crédit pour la TPS apportera un soutien supplémentaire…

Mise à jour : 17 février 2026

Budget 2017-2018 - Discours sur le budget 2017-2018

pdf 556 Ko Budget1718_Discours.pdf

développement et à créer des emplois. Les résultats sont au rendez-vous. Nous sommes dans la bonne direction pour atteindre notre objectif de créer 250 000…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces/annee-2025

catégories, nombre d’employés affectés aux directions administratives, liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions administratives (PDF 293 Ko) Rapport…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

/culture/aide-financiere/soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste/mesure-soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste

Québec. Le Ministère entend par siège l’endroit où se situe le centre de décision, là où s’exerce la direction véritable de l’organisation. Clientèles non admissibles Ne sont pas admissibles au…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mo 22-336_Diffusion.pdf

implantation. Direction des ressources humaines (DRH) : • Informer les gestionnaires et les employés des mesures touchant la santé et la sécurité des milieux…

Mise à jour : 31 janvier 2023

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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018

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Budget 2017-2018 - Discours sur le budget 2017-2018

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Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

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