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Analyse prospective de la population carcérale : 2023-2024 à 2033-2034

pdf 572 Ko analyse_propective_population_carcerale_2033-2034.pdf

Ministère de la Sécurité publique Analyse prospective de la population carcérale 2023-2024 à 2033-2034 | Ministère de la Sécurité publique2 Analyse…

Mise à jour : 26 février 2026

Specimen-Duplicata-DEC.pdf

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Mise à jour : 8 avril 2024

Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

pdf 804 Ko LI_arbitres-non-inscrits_MTRAV_2024-2025.pdf

En vigueur du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 Mise à jour le 1er septembre 2024 Tarifs de rémunération des arbitres qui ne sont pas inscrits sur la liste…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

pdf 812 Ko LI_arbitres-non-inscrits_2023-2024_MTRAV.pdf

En vigueur du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 Mise à jour le 18 septembre 2023 Tarifs de rémunération des arbitres qui ne sont pas inscrits sur la liste…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Formulaire d'offre de service – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

pdf 243 Ko Formulaire-appel-candidature-superviseur-francais.pdf

Offre de service – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme, langue d’enseignement et littérature – Direction de la formation générale et…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Appel de candidatures – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

pdf 331 Ko appel-candidature-superviseur-francais.pdf

Appel de candidatures SUPERVISEURE OU SUPERVISEUR DE L’ÉPREUVE UNIFORME DE FRANÇAIS, À L’ENSEIGNEMENT COLLÉGIAL Cet appel de candidatures vise à pourvoir des…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Analyse prospective de la population carcérale : 2024-2025 à 2034-2035

pdf 627 Ko analyse_propective_population_carcerale_2034-2035.pdf

Ministère de la Sécurité publique Analyse prospective de la population carcérale 2024-2025 à 2034-2035 | Ministère de la Sécurité publique2 Analyse…

Mise à jour : 5 mars 2026

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2,20 Mo Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2025-2026 CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE…

Mise à jour : 9 mars 2026

Guide de reddition de comptes 2025-2026

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Guide de reddition de comptes Rapport financier annuel 2025-2026 Centres de la petite enfance Garderies subventionnées Bureaux coordonnateurs de la garde…

Mise à jour : 9 mars 2026

Deductions_base_2026.pdf

pdf 113 Ko Deductions_base_2026.pdf

DGSR – DOSOAQ 2025-12-22 DÉDUCTIONS DE BASE 1er janvier 2026 Référence et code de prélèvement : Part de l’employé Part de l’employeur Impôt fédéral C010…

Mise à jour : 23 décembre 2025

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Appel de candidatures – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

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