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financement des organismes œuvrant dans les champs de mission du Ministère est fixé en fonction des 18 catégories suivantes : ► Organisme d’accueil de…

gestion du parc des véhicules et des équipements. • Pour une flotte de véhicules de transport et des équipements. • En collaboration avec le personnel de la…

en quatre catégories géographiques : 1) Montréal, 2) Banlieues de Montréal et Québec, 3) Grandes villes (les villes de plus de 100 000 habitants n’étant pas…

L’action de catégorie « A », comportant le droit de voter à toute assemblée des actionnaires, est détenue par la SAQ (articles 23.23, al. 2 et 23.24, al. 1,…

Ministère de l’Éducation Catégories d’intentions de communication Les intentions de communication sont nombreuses, mais elles peuvent être regroupées en…

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (LCMVF, c. C-61.1) et font partie des 11 catégories d’habitats essentiels inscrits dans le Règlement…

dans la région métropolitaine de Montréal; ▪ Le rabais étudiant devra être admissible à toutes les catégories d’âge et non plus seulement aux étudiants de 18…

du domaine de l’État. Le PATP est conçu à l’échelle d’une région administrative. Il établit et véhicule les orientations du gouvernement pour l’utilisation…