Résultats de recherche

… selon critère Exemplarité de l’État CTAcomb/CTAtotal < 15% Biénergie Pointes → Combustible Reste : ATC → Ch. électrique CTAcomb/CTAtotal ≥ 15% 100%…

___________________________ 15 IS1. Les infrastructures technologiques répondent aux exigences d'affaires et maximisent l'efficience…

et hydraulique, selon les spécifications 4.2.2 Aménagement de tout autre système d’alimentation ou service nécessaire au fonctionnement de l’équipement,…

registre pour les actes technologiques existants) 0,917 15,728 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 10,212 50,688 (1) Un coût maximal de 1…

......................... 15 4.4.1 Fréquentation…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Nombre de pages jointes 12 Nombre d’engagements financiers 15 Date : Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou…

santé et la sécurité du travail (projet de règlement) ajoute au RSST une nouvelle section portant spécifiquement sur les travaux d’arboriculture afin de…

..................................... 15 11.1 Autres modalités…

.................................................................................................. 15 Annexe…

passifs (note 14) 15 59 753 161 42 279 862 16 1 466 982 250 1 367 314 116 ACTIFS FINANCIERS NETS (DETTE NETTE) 17 68 862 571 91 544 014 ACTIFS NON FINANCIERS…