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Guide des normes - Programme d’aide financière aux instances régionales responsables du loisir des personnes handicapées

pdf 625 Ko Guide-PAFIRLPH.pdf

................................ 15 Section I : Établissement du montant de l’aide financière…

Mise à jour : 26 juillet 2024

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

pdf 668 Ko 25-396_Diffusion.pdf

autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Plan spécial d'aménagement forestier pour la récupération de chablis à l'unité d'aménagement 062-71

pdf 1,42 Mo PL_chablis_UA062-71_2021-2022.pdf

...................... 15 8. REMISE EN PRODUCTION…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicableen 2022-2023

pdf 4,03 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2022-2023_MRNF.pdf

possibilité forestière ........ 15 11. Mesurage du bois…

Mise à jour : 22 août 2024

Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf

.............. 15 Conclusion…

Mise à jour : 10 février 2026

Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Synthèse.

pdf 377 Ko RA_SYNT_Mettre_Fin_Harcelement_Sexuel_TRAV.pdf

(Enjeux sectoriels), le Rapport traite de leviers spécifiques pour le secteur de la culture et le secteur de la construction. Des problématiques spécifiques…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

pdf 1,27 Mo RA-taxi-2013-2019.pdf

..................................... 15 Précarisation des emplois et impacts sociaux…

Mise à jour : 24 mars 2021

2023-107 – Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)

pdf 395 Ko DAI_2023-107_projets_fimeau.pdf

243 394 2021-05-31 2022-12-15 -1 .1 FIMEAU-1.1 Sainte-Monique 17 Renouvellement de conduites 3 153 430 2 522 742 2022-05-15 2022-12-31 -1 .1 FIMEAU-1.1…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

pdf 1,63 Mo FO-formulaire-aide-financiere-QSF-Volet-1-2024-2028-MRIF.pdf

Row1-4: Nom du partenaire Row1-5: Nom du partenaire Row1-6: Nom du partenaire Row1-7: Nom du partenaire Row1-1: Pays Row1-1: Pays Row1-2: Pays Row1-3: Pays…

Mise à jour : 27 juin 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

pdf 1,22 Mo 2022-1538_air.pdf

_______ 15 6. Compétitivité des entreprises ______________________________________________________ 15 7. Coopération et harmonisation réglementaire…

Mise à jour : 13 juin 2022

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Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Synthèse.

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2023-107 – Liste des projets retenus dans chaque volet du Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU)

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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

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