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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2,38 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi v 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2,61 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi v 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en…

Mise à jour : 23 juin 2025

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

pdf 2,50 Mo 24-393_Diffusion.pdf

Ursulines de Québec (386500) L'École des Ursulines de Québec et Loretteville, Campus de Québec (386501) - 596 - - - - - - - - Privé L'École des…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1,48 Mo 23-199_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 23 août 2023

Nombre d’élèves ayant fréquenté une classe d’accueil (SASAF) au Québec durant l’année scolaire 2022-2023 (ou selon les plus récentes statistiques)

pdf 541 Ko 23-197_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 23 août 2023

Résumé de la présentation sur les impacts environnementaux appréhendés, la planification et le processus décisionnel

pdf 2,77 Mo Resume_Presentation_impacts-planification.pdf

Évaluation structurée des impacts par enjeu MÉTHODOLOGIE D’ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Lors de l’étude d’impact du programme d’intervention •…

Mise à jour : 16 mai 2024

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/mauricie-centre-du-quebec

plus élevée que la moyenne au Québec (27 % en comparaison à 20,8 %). Centre-du-Québec Le Centre-du-Québec compte 255 548 habitants, soit 2,97 % de la population du Québec . Une partie significative…

Mise à jour : 10 avril 2025

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

pdf 3,79 Mo SARCA-enquete-etat.pdf

adultes et de formation continue, Québec, 2002, 41 p. 3. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Loi sur l’instruction publique, Éditeur officiel du Québec. 4. GOUVERNEMENT…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus du secteur financier - 28 avril 2023

pdf 200 Ko 2023-0088_air.pdf

des consommateurs. 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi √ Appréciation Nombre d’emplois touchés I…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Période de remise des produits financiers non réclamés - Août 2024

pdf 314 Ko 2024-0189_air_Biens_non_reclames.pdf

l’ensemble des détenteurs. 5. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi √ Appréciation Nombre d’emplois…

Mise à jour : 3 septembre 2025

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Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Nombre d’élèves ayant fréquenté une classe d’accueil (SASAF) au Québec durant l’année scolaire 2022-2023 (ou selon les plus récentes statistiques)

Résumé de la présentation sur les impacts environnementaux appréhendés, la planification et le processus décisionnel

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec

L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus du secteur financier - 28 avril 2023

Analyse d'impact réglementaire - Période de remise des produits financiers non réclamés - Août 2024

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