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ciblent pas directement la clientèle du Programme pilote IATIEV. 1. Promouvoir le programme auprès de la clientèle ciblée par le Programme pilote IATIEV. Pro…

leur internat toutes les informations utiles relatives aux modalités du programme. Objectif et modalités du programme Le Programme de bourses pour les…

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie en milieux d’enseignement – Organismes soutenus 2025-2026- Région Nom de l’organisme Soutien…

déjà été financées par un autre programme gouvernemental ou qui sont en cours d’évaluation pour l’un de ces programmes ne sont pas admissibles, notamment, au…

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale NORMES DE PROGRAMME 2025-2027 Ce document a été rédigé par la…

diffusion du présent programme, ce dernier peut être désigné sous l’appellation Programme AccèsLogis Québec (ci-après « programme »); « Programme…

1 Guide de rédaction du rapport d’étape Programme Prime-Vert 2023-2026 Sous-volet 2.2 – Appui aux projets de mobilisation, de concertation et de transfert en…

cadre du Programme. Programme : Le Programme d’aide financière visant la préservation du parc immobilier communautaire. Société : La Société d’habitation du…

1 Guide de rédaction du rapport final Programme Prime-Vert 2023-2026 Sous-volet 2.2 – Appui aux projets de mobilisation, de concertation et de transfert en…

même objet. 10. Durée du programme Le programme est applicable rétroactivement au 2 juillet 2024 et se termine le 31 mars 2029. 11. Évaluation du programme…