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DÉCROISSANTE DES COOPÉRATIVES DANS LE PARC DE LOGEMENTS SOCIAUX ET COMMUNAUTAIRES 13 RECOMMANDATIONS 15 EN CONCLUSION 17 PRÉSENTATION DE LA FHCQ 18 LES 7…

lieux de diffusion​ Pour l'ensemble des lieux de diffusion, les revenus bruts sont en croissance de 15 %, alors que les dépenses sont en constante…

ménages selon leurs besoins Pour soutenir les ménages aux revenus insuffisants ou ayant des besoins spécifiques, la Stratégie québécoise en habitation…

SiriusXM souhaite répondre à certaines questions spécifiques demandées par le Ministère dans le cadre de la Consultation. IV. Réponses à des questions spécif…

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2025-11266 Date : 15 octobre 2025 12:31:05 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

d’admissibilité d’un projet 15. Le projet soumis doit respecter les critères d’admissibilité suivants : 15.1. Le demandeur doit être un organisme admissible…

niveau comparable à ce qu’il était en 2004, soit sous la barre de 700 formalités); o une réduction de 15 % du nombre de documents ou de démarches qui doivent…

sur les figures 15 à 17. De plus, la figure 18 montre un extrait de la diapositive 32 de la présentation…

chercheur associé au CTREQ). De plus, je prévois placer le Référentiel des 15 facteurs des établissements efficaces, inspiré de plus de 15 recherches…

(PIQM), SOUS-VOLET 2.1 Coûts admissibles Sont admissibles les coûts engagés et payés uniquement et spécifiquement pour la réalisation des travaux…