Résultats de la recherche
-
Directive sur la présentation de l’information financière et la reddition de comptes financière relatives au Fonds de développement des territoires, au Fonds local d’investissement et au Fonds local de solidarité
pdf 566 Ko directive_relative_fonds_developpement_territoires.pdf
-
Modification comptable relativement à la comptabilisation des paiements de transfert
pdf 52 Ko modification_comptable_paiements_transfert.pdf
-
Note à tous les directeurs généraux et tous les trésoriers et secrétaires-trésoriers des organismes municipaux
pdf 167 Ko sites_contamines_note.pdf
-
Cas exemples - Effet sur la taxation et la trésorerie de la comptabilité d'exercice intégrale des régimes de retraite à prestations déterminées
pdf 162 Ko cas_effet_taxation_tresorerie_regimes_retraite.pdf
-
Écritures de comptabilisation d'un régime de retraite à prestations déterminées
pdf 47 Ko ecritures_comptabilisation_regime_retraite.pdf
-
Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l’entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations
pdf 0,93 Mo AMM_obligations_hors_service_immobilisations.pdf
-
Exemple des effets comptables et fiscaux avec une application prospective du chapitre SP 3280 Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations
xlsx 27 Ko exemple_SP_3280_traitements_comptable_fiscal.xlsx
-
Directive sur le traitement comptable du PAUPME - AERAM, août 2021
pdf 1,02 Mo traitement_comptable_PAUPME_AERAM_explication.pdf
-
Directive sur le traitement comptable du volet AREAP
pdf 66 Ko directive_traitement_comptable_AREAP.pdf
-
Comptabilisation du transport collectif dans la région de Montréal
pdf 66 Ko comptabilisation_revenus_transport_collectif_montreal.pdf
