Résultats de la recherche
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Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Sécurité publique
pdf 1,09 Mo PL_developpement_durable_MSP_2016_2020.pdf
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Informations sur les personnes incarcérées ayant le statut d'immigrant
pdf 497 Ko 2020-11359.pdf
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Consultations publiques - Réflexion sur la réalité policière
pdf 423 Ko 0112_IEM.pdf
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Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du Québec
pdf 1,24 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu351_Paix-des-braves_partiel.pdf
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Plan d'aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un chablis applicable en 2024-2025 pour l'unité d'aménagement 025-71, située dans la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean
pdf 0,98 Mo PAS_Chablis_Tombelle_2024-25_UA2571.pdf
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Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.
pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf
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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.
pdf 3,57 Mo plan-action-intimidation-2025.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Portefeuille de logiciels libres et ouverts (POLLO)
pdf 2,74 Mo GU_analyse_maturite.pdf
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