Résultats de recherche

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Juillet 2023 Ministère 280 code nom Mois/année (à…

Ministre des Affaires municipales Geneviève Guilbault Sous-ministre Nicolas Paradis Secrétariat général Guillaume Roy Secrétariat général Guillaume Roy Audit…

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 MODÈLE DE POLITIQUE INSTITUTIONNELLE EN MATIÈRE DE SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE 2…

LE TERRITOIRE ET SES OCCUPANTS DOCUMENT DE SOUTIEN AU PLAN D’AMÉNAGEMENT FORESTIER INTÉGRÉ TACTIQUE 2023-2028 Région 15 - Laurentides Présence autochtone…

MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE Programme de soutien au transport adapté (PSTA) Modalités d’application 2025-2027 Décembre 2024 Cette…

Transport adapté – Demande de subvention pour les municipalités de moins de 10 000 habitants non desservies par le transport adapté Ministère des Transports…

Transport adapté – Plan d’intervention en transport Volet souple du Programme de soutien au transport adapté (Annexe 1) Ce formulaire est rempli et signé par…

Transport adapté – Cadre financier − Volet souple – Rapport statistique semestriel Ministère des Transports et de la Mobilité durable V-3076 (2025-01) Nom de…

CALENDRIER DE GESTION DU PROGRAMME DE SOUTIEN AU TRANSPORT ADAPTÉ 2025-2027 Volet 1 : aide financière aux organismes de transport adapté Actions Échéances…

CONTEXTE LÉGAL ET ADMINISTRATIF DOCUMENT DE SOUTIEN AU PLAN D’AMÉNAGEMENT FORESTIER INTÉGRÉ TACTIQUE 2023-2028 Région 15- Laurentides Contexte légal et…