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entales du secteur minier par une règlementation spécifique Adopter un règlement spécifique au secteur minier, un règlement ayant force de loi Page 15, 4e…

d’un établissement (local) Atteint = 15 % 4h20 2 Atteint = 15 % 4h15 2 Atteint = 15 % Formule permettant de déterminer le montant par collectivité Montant…

annuel de gestion de la Société devant l'Assemblée nationale dans les 15 jours de leur réception ou, si elle ne siège pas, dans les 15 jours de la…

l’égalité, incluant l’interdiction de discrimination et de profilage discriminatoire (art. 10, 12 et 15)15 ; ⎯ à l’interdiction de harcèlement…

l’aérospatial (40 000 emplois), 5e sur 15; • le secteur des technologies de l’information (117 000 emplois), 9e sur 15; • la biopharmaceutique (14 000…

150 144 9,7 % 13,3 % 15,0 % 12,4 % 15,8 % 12,3 % 15,4 % Femme 13 22 16 14 12 18 9 10,4 % 20,4 % 16,0 % 22,6 % 26,7 % 19,6 % 17,6 % Homme 69 77 68 70 36 47 62…

élèves de 15 ans Année scolaire 2023-2024 INFORMATIONS À TRANSMETTRE ET DOCUMENTS À JOINDRE À LA DEMANDE Nombre d’élèves totaux qui participeront au PPP-FP (…

................................... 15 6.7.3. Besoins particuliers liés à la gestion du territoire…

................................... 15 4.5.3 Durée de mandat…

personnalisée, en utilisant des données pour concevoir des interventions adaptées aux besoins spécifiques des populations. 2. Protection La protection de la…