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129a)d) 10 18 12 15 15 14 13 16 20 17 7 12 169 129a)e) 38 25 35 16 13 14 15 16 24 17 14 9 236 270(1)a)(2)a) 5 16 13 16 11 14 7 8 15 15 7 6 133 270(1)a)(2)b)…

lignes d’ajustements liés à la rétroactivité pour des exercices antérieurs (lignes 802.15, 812.15, 832.15 et 892.15) à l’état de la rémunération du…

Une action économique renforcée sur le plan international.......................................... 15 1.1 Attirer les investissements et accroître les…

en CHSLD Rapport Informations sur l'installation CHSLD DE LA BELLE-RIVE Informations sur la visite 15 février 2024 43 S'assurer de la mise en place…

l ’ interne 13 - Les cadres municipaux 14 - Les experts-consei ls 14 COMITÉ CONSULTAT IF DES MAIRES 15 MÉCANISMES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION 16…

prévoient plutôt d’adapter l’intervention aux réalités spécifiques de différents groupes de femmes lors de leur mise en œuvre. 15 LES APPROCHES SPÉCIFIQUE,…

des délinquants au traitement spécifique à l’infraction; ils nécessitent donc une évaluation et un traitement avant que l’individu ne s’engage dans un…

mentionnait que les zones hachurées représentaient les travaux jusqu’au 15 octobre. Si des travaux dans la zone nord-est sont prévus au-delà du 15 octobre,…

................. 7 Liste des tableaux Tableau 1 – Matière ligneuse à récupérer préliminaire (max. 15 % des superficies matures brûlées) .... 2 Tableau 2 –…

positifs 15 30 22 24 Nombre d’entreprises positives 9 9 13 7 Melissococcus plutonius (loque européenne) 2023 2022 2021 2020 Nombre d’échantillons soumis 49…