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BIBLIOTHÈQUE PAUL-AIMÉ-PAIEMENT QUÉBEC (CAPITALE-NATIONALE) Au cœur de l’arrondissement de Charlesbourg, dans le quartier historique du Trait-Carré, à Québec…

Mémoire de la Ville de Lévis Déposé au Comité consultatif sur la réalité policière Lévis 15 octobre 2020 Mémoire de la Ville de Lévis 2 Présentation du…

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

banite%20Dec%202007%20V5.pdf 8. VILLE DE QUÉBEC. 2005, Plan directeur d’aménagement et de développement, l’avenir maintenant, septembre, p. 71. http://www.…

de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), ville de Québec. Photo : CNESST Le Plan de mise en œuvre…

bureaux le 27 juin 2022 et visant à obtenir copie de l’Entente intervenue entre le MIFI et la Ville de Québec pour la période 2020-2023, nous vous…

prévus par la Loi. Actions Ville de Québec : le Ministère continue d’accompagner la Ville de Québec en matière de patrimoine. Ville de Montréal : le 26…

l’aménagement et l’urbanisme; Charte de la Ville de Montréal; Charte de la Ville de Québec; Loi sur les cités et villes; Code de la sécurité routière; Code…

parvenir à ses partenaires de la Gendarmerie royale du Canada, de la Sûreté du Québec, des services de police des villes de Québec et de Lévis, une note…

concernant le tramway réalisé par la Ville de Québec. Dans le contexte de la réalisation de projet complexe de transport collectif sur rail par Mobilité…