Résultats de la recherche
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Société pour la nature et les parcs
pdf 3,24 Mo societe-nature-parcs.pdf
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La sécurité incendie au QuébecRapport d’activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2013
pdf 6,03 Mo stats_incendies_2013.pdf
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Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle
pdf 10,42 Mo Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf
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Évaluation du Programme Cégep@distance
pdf 724 Ko evaluation-Cegep-distance.pdf
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2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014
pdf 478 Ko DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf
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ÉVAsta 2015 – Statistiques annuelles sur l’évaluation foncière municipale au Québec
pdf 396 Ko EVAstat_2015.pdf
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Guide relatif aux modalités révisées de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme TECQ 2014-2018
pdf 348 Ko guide_modalites_tecq_2014-2018_avril_2021.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la TECQ 2014-2018
pdf 388 Ko guide_modalites_TECQ_2014-2018.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement modifiant le Code de sécurité
pdf 1,02 Mo 2024-0157_air.pdf
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