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Couvert Appareil thérapeutique * Remboursement maximal viager de 15 000 $ Remboursement maximal viager de 15 000 $ Remboursement maximal viager de 15 000 $…

fauniques et floris- tiques créées et modifiées en 2020. Révision et création des spécifications3 d’occurrences Les spécifications d’occurrences ont été…

générique PROJET : 170000131 - Dépenses spécifiques RQAP PROJET : 170000222 - Entente TI-MTESS PROJET : 170000224 - Entente TI-MTRAV PROJET : 170000231 -…

tard le 15 septembre suivant l’année d’attribution de la subvention. TABLEAU 5 – Demande de continuation d’un projet DOCUMENT À TRANSMETTRE ÉCHÉANCE Rapport…

mise à jour du cadastre dans un délai de 15 jours ouvrables ou moins après la transmission des documents en dépôt Pour 75 % des demandes reçues Services spéc…

2 604 2 679 2 829 Autres sources de financement Contributions du gouvernement du Québec 15 558 15 603 15 463 15 789 Taxes scolaires 1 793 1 961 2 098 2 177…

capacité approximative de 15 000 MW, alors que sa capacité installée totale s’élève à 59 000 MW. Le gouvernement italien a approuvé un plan en vue de…

composantes ............................................ 15 Critères d’évaluation .................................................................... 15…

méthodologique /30 15/30 Impacts du projet sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre /40 24/40 Impacts socioéconomiques du projet /15 S. O.…

604 2 679 2 829 2 962 Autres sources de financement Contributions du gouvernement du Québec 15 603 15 463 15 789 16 787 Taxes scolaires 1 961 2 098 2 177 2…