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  • Initiative ministérielle AgroPerformance – Soutien à la performance technologique et climatique des exploitations agricoles

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/aide-financiere/initiative-ministerielle-agroperformance

    liste d'exemples de dépenses admissibles – Volet 1 (PDF 216 Ko) . Consultez la liste d'exemples de dépenses non admissibles – Volet 1 (PDF 187 Ko) . Volet 2 – Appui à des secteurs agricoles…

    Mise à jour : 19 janvier 2026

  • Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

    pdf 2,22 Mo Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

    361 — — 2017-2018 3 142 –2 292 — 850 850 –850 — — 2018-2019 904 –2 491 — –1 587 — — 1 587 — 2019-2020 1 771 –2 707 — –936 — — 936 — 2020-2021 2 512 –2 991 —…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Liste des engagements financiers FLCD – Décembre 2024

    pdf 258 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Dec_2024_FLCD_VSS.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 13 janvier 2026

  • Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2021 - Unité d'aménagement 064-71

    pdf 4,20 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2021_UA064-71_MFFP.pdf

    aussi disponibles en ligne : - - Processus de planification forestière - Documentation régionale de la TGIRT des Laurentides - La forêt démystifiée les…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Engagements financiers - Novembre 2022

    pdf 1,06 Mo novembre2022.pdf

    SPUB - EPUB - Budget global 1,864,709.00 1,864,709.00 1104-5234 CISSS de la Côte-Nord 01-01 SPUB - EPUB - Budget global 1,619,889.00 1,619,889.00 1104-5242…

    Mise à jour : 10 janvier 2025

  • Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13

    pdf 815 Ko PL_122_version_administrative.pdf

    LOI : - Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (chapitre A-19.1); - Loi sur l’Autorité régionale de transport métropolitain (chapitre A-33.3); - Charte de la…

    Mise à jour : 13 juillet 2017

  • Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Système frigorifique, classe 1 (SF-1)

    pdf 0,92 Mo GUIENC_systeme_frigorifique_classe_1.pdf

    l’apprentissage d’un élément de qualification, tel que défini dans le guide d’apprentissage, n’est pas complété, vous devez exercer une supervision sur…

    Mise à jour : 28 novembre 2023

  • Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

    pdf 163 Ko AINFR_Engagements_05_2024.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Progression des apprentissages - Français, langue d'enseignement - Primaire

    pdf 2,60 Mo PFEQ-progression-apprentissages-francais-langue-enseignement-primaire.pdf

    texte. Chaque section comporte trois tableaux – Connaissances, Pistes pour l’appropriation des connaissances et Utilisation des connaissances en écriture – à…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Rapport de la consultation publique de juin 2023 - Projet majeur de construction de la route 170 à Saint-Bruno et de la route 169 vers Alma

    pdf 1,21 Mo rapport-consultation-publique-juin-2023.pdf

    ......................................... I ANNEXE 1 – PUBLICITÉS ET INVITATIONS POUR LES JOURNÉES PORTES OUVERTES .................. II ANNEXE 2 – SYNTHÈSE…

    Mise à jour : 18 janvier 2024

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