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Faits saillants du volet enquête-ménages, enquête origine-destination 2017, région Québec-Lévis, La mobilité des personnes dans la région de Québec-Lévis
pdf 2,57 Mo EOD17_faits_saillants_VF.pdf
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Guide de gestion des débordements et des dérivations, Tome II – Établir un portrait des débordements et des dérivations
pdf 6,49 Mo guide-gestion-debordements-tome-2.pdf
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COR-4 Annexe – Lettre type d’avis au coroner
docx 129 Ko DIR_COR-4_formulaire_avis_DPCP.docx
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Pour une présence accrue des femmes en politique municipale
pdf 636 Ko presence_femmes_politique_municipale.pdf
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Mémoire prébudgétaire ROQHAS
pdf 2,11 Mo ROQHAS.pdf
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Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/053-JF
pdf 85 Ko Decision_22-03-053-JF.pdf
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Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Octobre 2022
pdf 2,11 Mo engagements_financiers_octobre_2022.pdf
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Programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) - Foire aux questions
pdf 49 Ko fimeau_faq.pdf
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TRO-1 Annexe 3 – Lettre type – Obtention du statut de partie et transmission de documents à la CETM
docx 132 Ko DIR_TRO-1_Annexe3-Lettre_type_obtention_statut_transm_CETM_DPCP.docx
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