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Type d'appareils Nombre de forfaits cellulaires actifs Nombre de forfaits cellulaires en réserves2 Coûts d'acquisition3 Coûts de services mensuels4…

Mise à jour : 15 novembre 2022

RA-statistiques-programme-redynamisation.pdf

pdf 530 Ko RA-statistiques-programme-redynamisation.pdf

AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Mise à jour : 10 décembre 2024

RA-soutienMEIE20182023.pdf

pdf 58 Mo RA-soutienMEIE20182023.pdf

Mise à jour : 30 juillet 2024

RA-documents-en-lien-avec-evaluation-environnementale-sur-les-hydrocarbures.pdf

pdf 203 Mo RA-documents-en-lien-avec-evaluation-environnementale-sur-les-hydrocarbures.pdf

Mise à jour : 23 juillet 2024

RA-documents-en-lien-avec-programme-vitrine-innovations-en-sante.pdf

pdf 805 Ko RA-documents-en-lien-avec-programme-vitrine-innovations-en-sante.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Mise à jour : 12 juillet 2024

RA-rapport-consultation-sur-encadrement-et-developpement-des-energies-propres.pdf

pdf 10,44 Mo RA-rapport-consultation-sur-encadrement-et-developpement-des-energies-propres.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Mise à jour : 12 juillet 2024

RA-2024-12-04-statistique-programme-innovation.pdf

pdf 482 Ko RA-2024-12-04-statistique-programme-innovation.pdf

AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Mise à jour : 5 décembre 2024

RA-2024-12-04-statistique-programme-immobilisation.pdf

pdf 390 Ko RA-2024-12-04-statistique-programme-immobilisation.pdf

AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Mise à jour : 5 décembre 2024

RA-informations-contrats-octroyes-aux-fournisseurs-hebergement-donnees.pdf

pdf 438 Ko RA-informations-contrats-octroyes-aux-fournisseurs-hebergement-donnees.pdf

AVIS DE RECOURS Suite à une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Mise à jour : 5 décembre 2024

RA-liste-des-aides-financieres-octroyees-filiere-batterie.pdf

pdf 539 Ko RA-liste-des-aides-financieres-octroyees-filiere-batterie.pdf

2 Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une…

Mise à jour : 5 novembre 2024

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