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Présenter une demande d’ajout ou de retrait des personnes accompagnantes (Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire)

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/transformation-alimentaire/demande-selection

tirée d’une banque canadienne. Vous pouvez également régler par carte de crédit à l’aide du formulaire Paiement par carte de crédit (PDF 137 Ko) . Les chèques personnels ne sont pas acceptés . Examen…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Exigences Novoclimat 2023 - Grand Bâtiment multilogement

pdf 10,98 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement.pdf

ion du radon Crédit image : SCHL, "LE RADON: Guide à l'usage des propriétaires canadiens", 2007 Figure B-2.2.3.3 (suite) : Scellement des principales voies…

Mise à jour : 20 mars 2025

Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement

pdf 10,61 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2021.pdf

ion du radon Crédit image : SCHL, "LE RADON: Guide à l'usage des propriétaires canadiens", 2007 Figure B-2.2.3.3 (suite) : Scellement des principales voies…

Mise à jour : 20 mars 2025

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/famille/cadre-legal-transparence/acces-information/reponses-demandes-acces-information/2024

cartes de crédit du ministère pour le mois de mars 2024 sous format tableur ou tout autre format lisible numériquement. Ou Une liste de toutes les dépenses effectuées avec les cartes de crédit du…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Juste_pour_rire.pdf

pdf 1,53 Mo Juste_pour_rire.pdf

de la transformation numérique 4.2 Préserver la diversité culturelle et linguistique 4.3 Un impact direct sur la planification, les investissements et…

Mise à jour : 10 février 2026

Application for IFC qualification certificate

pdf 114 Ko A100_QualificationCertificateIFC.pdf

corporation. Percentage of issued voting shares held % % % % % % % Names of the shareholders having direct control of the corporation that intends to operate…

Mise à jour : 3 mars 2026

Pre-election Report on the State of Québec's Public Finances – August 2022

pdf 1,02 Mo MINEN_RP_2022.pdf

changes were announced, such as: an easing of the refundable tax credit to foster the retention of experienced workers and of the tax credit regarding…

Mise à jour : 21 novembre 2024

Pre-election Report on the State of Québec's Public Finances – August 2022

pdf 1,02 Mo RapportPreelectoralENG_2022.pdf

changes were announced, such as: an easing of the refundable tax credit to foster the retention of experienced workers and of the tax credit regarding…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf

-nous-allons-dans-la-mauvaise-direction…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Présenter une demande pour immigrer au Québec en tant qu’investisseur

/immigration/permanente/immigrer-affaires/investisseurs/presenter-demande

le logiciel Adobe Reader, disponible sans frais sur le site Web d’Adobe . Vous pouvez remplir directement à l’écran les formulaires. Vous devez ensuite les imprimer et les signer. FORMULAIRES…

Mise à jour : 22 décembre 2025

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