Résultats de recherche

l’effectif régulier au 31 mars 2024 (%) Anglophones 16 1,4 15 1,3 10 0,9 Autochtones 6 0,5 7 0,6 7 0,6 Personnes handicapées28 15 1,3 17 1,5 16 1,4 Total 37…

........................... 15 Figure 13 – Bornes…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

situation préoccupante liée au bien-être ou à la sécurité d’un animal, tel que le décrit l’article 15 de la LBSA : « 15. Toute personne qui a des motifs…

................................... 15 Les instances municipales…

VIR 855 138 993 30 ans 7 1 8 50 ans, JIN, JIR 119 5 124 70 ans ou plus, VIN, VIR 310 33 343 30 ans 15 15 30 50 ans, JIN, JIR 9 9 18 70 ans ou plus, VIN, VIR…

Canada inc. 06 - Montréal 700 000 7526075 Canada inc. 15 - Laurentides 595 000 7526202 Canada inc. 15 - Laurentides 355 000 7820356 Canada Inc. 15 -…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

...................................................................................................15 Références…

Mont-Bellevue Sherbrooke 7 9 Facile Gratuit Raquette et marche Oui Parc Lucien-Blanchard Sherbrooke 15 15 Facile Gratuit Marche Oui Parc du Bois-Beckett…