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Pour : 1 128 Municipalités locales au 11 janvier 2018 Absent(s) : 04015 04030 08005 33080 38028 69055 84020 85090 95025 96005 97035 NR040 Mont-Saint-Pierre…

Rapport financier 2016 consolidé Exercice terminé le 31 décembre Pour : 85 Municipalités régionales de comté au 20 décembre 2017 Absent(s) : AR040 AR380 La…

Bilan 2023-2024 de l’action climatique du gouvernement du Québec 1 Bilan 2023-2024 de l’action climatique du gouvernement du Québec 2 Coordination et…

PLAN DIRECTEUR EN TRANSITION, INNOVATION ET EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUES Bilan annuel 2022-2023 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par…

L’environnement numérique et la problématique du droit d’auteur, entre autres RAPPORT DU COMITÉ DES SAGES 1 Lettre de présentation au ministre Montréal, 23…

Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la Direction des politiques, de la prospective et de la main d’œuvre du ministère de la…

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2025-2028 BILAN 2024-2025 DÉCEMBRE 2025 Mise à jour et bilan adoptés le 6 décembre 2025 par le…

PLAN D’ACTION POUR L’APPLICATION DES RECOMMANDATIONS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER SYNTHÈSE © Is ab…

STRATÉGIE FRANCE-QUÉBEC 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l’environnement numérique La présente publication a été réalisée par le…