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réalisation, de manutention, d’instal- lation et d’ajustement spécifiques à l’oeuvre d’art; 3° le coût des travaux complémentaires ou spécifi- ques prévus…

de la Justice est responsable de l’application de la présente loi. 2009, c. 40, a. 14. 15. (Omis). 2009, c. 40, a. 15. 16. (Modification intégrée au c.…

................................ 15 12. Estimation de l’aide financière…

877 5,172 5,172 1,938 500 37 60 2 Saint-Henri 155,900,860,701 8 390 415 1,040 111 15 0 15 688 1,869 1,040 111 15 0 15 688 4 1,873 177 306 5 100 0 0 0 0…

.............................................................................................. 24 1.5 Contenu du rapport…

.............................................. 15 Vers un cadre réglementaire modernisé (mesure 5) .................................................. 15…

les places qu’ils ont de disponibles lorsqu’ils démarrent la formation. Imprimé le 01 novembre 2024 à 15:42 / Créé le 16 août, 2023 à 14:48 2 de 5…

d’évaluation : 1990 Nombre de ventes requises : 1990 / (15,500 + (0,001 * 1990) = 1990 / (15,500 + 1,990) = 1990 / 17,490 = 113,779, arrondi à 114 N / (15,50…

participantes. 1.5 NATURE DES DÉPENSES ADMISSIBLES POUR LES PERSONNES PARTICIPANTES Le soutien financier offert sous forme de prêts à faible taux d’intérêt…

fermeture. Tableau 15 : Présence d’enfants ECP avant et après le confinement Date Nombre d’enfants ECP % Au 15 mars 2020 6 549 100 % Au 15 mai 2020 6 648…