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pdf 747 Ko applicationCharte_intranet_RQ.pdf

Mise à jour : 24 juillet 2025

Demande d’allocation pour frais de garde dans le cadre du Programme québécois d'apprentissage du français - Élèves suivant des cours à temps complet

pdf 344 Ko FO_allocation_frais_garde_A0593CF.pdf

A-0593-CF (2023-06) A-0593-CF (2023-06) Page 1 de 1 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Renseignements généraux Un formulaire…

Mise à jour : 31 mai 2023

Bilan Piscicole 2016-2017

pdf 291 Ko RA_bilan_piscicole_2016-2017_MAPAQ.pdf

1 BILAN Dre Karine Rondeau, médecin vétérinaire, Direction de la santé animale, MAPAQ Collaboration : Dre Andrée Lafaille, médecin vétérinaire, Faculté de…

Mise à jour : 31 octobre 2022

REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-02.PDF

pdf 114 Ko REQ_ENT_Visees_Avis_Non_Conf_2026-02.PDF

1 Liste des assujettis ayant reçu un avis de non-conformité au cours du mois de février 2026 NEQ Nom de l'entreprise Date de l'avis 1142196766 ASSOCIATION…

Mise à jour : 11 mars 2026

Demande d’attestation en ligne en vue de la résiliation d’un bail pour motifs de violence sexuelle, de violence conjugale ou de violence envers un enfant qui habite le logement visé par le bail

pdf 0,90 Mo FO_Resiliation_bail_Demande_attestation_en_ligne_DPCP.pdf

1 DPCP_OCTOBRE 2025 SECTION 1 M. Mme Nom Prénom Comment pouvons-nous vous rejoindre? À l'adresse ci-jointe En communiquant avec la personne suivante : Mme M.…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Avril à juin 2022

pdf 203 Ko 2223_t1-art19_vehicules-fonction.pdf

19 : Frais d'utilisation des véhicules de fonction Véhicules Location Essence Entretien Total 4 635,04 1 038,92 543,05 6 217,01 0,00 1 024,01 97,93 1 121,94…

Mise à jour : 5 août 2025

Juillet à septembre 2022

pdf 118 Ko 2223_t2-art20_fonction.pdf

20 : Dépenses de fonction Description Date MontantPersonne Côté, Martin-Philippe - Secrétaire général associé à la réforme des institutions démocratiques, à…

Mise à jour : 5 août 2025

Juillet à septembre 2022

pdf 292 Ko 2223_t2-art26_subventions.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Charette,…

Mise à jour : 5 août 2025

SQDA-2021-2024.pdf

pdf 38 Mo SQDA-2021-2024.pdf

Mise à jour : 1 juin 2022

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 543 Ko MRNF_Engagements_2025-01.pdf

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus Janvier 2025 Direction générale de la gestion financière, immobilière et contractuelle PAGE 1…

Mise à jour : 7 février 2025

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