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Microsoft Word - NV1_20180517-32_AIR_Règlement GNR_ Fév2019_V2.docx

pdf 120 Ko AIR_201902_RG_gaz_naturel_distribution_MERN.pdf

biométhanisation soutenus par le PTMOBC Capacité prévue (GJ/an) Ville de Saint-Hyacinthe (en service depuis novembre 2017) 494 000 Ville de Québec 288 800…

Mise à jour : 16 mai 2023

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15,11 Mo DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

l'Habitat/on H H Québec ue Le sous-ministre Québec, le 17 décembre 2021 Monsieur Bruno Marchand Président Communauté métropolitaine de Québec 2875,…

Mise à jour : 17 octobre 2024

Mémoire Réalité policière - Association des municipalités de banlieues

pdf 571 Ko MEM_AMB.pdf

qu’à la perception du public à leur égard. 31 Piétons Québec. (2020). Recommandations : Stratégie de sécurité routière 2020-2024 dans la ville de Québec, p.…

Mise à jour : 3 août 2023

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf

forme de faux comptes qui interagissent via des pages SpottedVille ou bien d’autres pages de style « J’aime cette Ville » ou « Citoyen·ne·s de Ville». Le…

Mise à jour : 24 avril 2025

Liste des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2022

pdf 2,31 Mo engagements_financiers_mai_2022.pdf

A SÛRETÉ DU QUÉBEC25-65 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC20-63 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Mise à jour : 30 août 2023

Règles sur les frais de déplacement des présidents, vice-présidents et membres d'organismes gouvernementaux

pdf 145 Ko frais_deplacements.pdf

lorsque ces personnes séjournent dans un établissement hôtelier situé dans le territoire des Villes de Montréal, Québec, Gatineau, Longueuil et Laval,…

Mise à jour : 16 mars 2026

Corrections.pdf

pdf 223 Ko Corrections.pdf

Capitale-Nationale AQ20016862 9102-8001 Québec inc. Hôtel Classique, au 2815 boulevard Laurier, Québec (Québec) G1V 4H3 et au 2825, boulevard Laurier Québec…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Août 2020

pdf 455 Ko Engagement_financier_2020-08.pdf

IMMIGRATION ET PROSPECTION 54 553059958 (SUBVENTION NON NORMÉE) 2019-2020 3 000 000 $ Ville de Québec élément 03 Québec Taschereau Note 1 : – CONTRAT PAR…

Mise à jour : 28 septembre 2022

Engagement_financier_aout_2020.pdf

pdf 455 Ko Engagement_financier_aout_2020.pdf

IMMIGRATION ET PROSPECTION 54 553059958 (SUBVENTION NON NORMÉE) 2019-2020 3 000 000 $ Ville de Québec élément 03 Québec Taschereau Note 1 : – CONTRAT PAR…

Mise à jour : 27 septembre 2022

0071_Ministère du Tourisme

pdf 730 Ko engagements-22-08.pdf

événements touristiques Réaliser l’édition 2022 du Festival Celtique de Québec. 22-23 94 500 $ Festival Celtique de Québec Québec, Québec Circ. : Montmorency…

Mise à jour : 29 septembre 2022

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