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Nombre d'incendies de bâtiments agricoles au Québec pour l'année 2024 et autres informations en lien

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Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage…

Mise à jour : 16 février 2026

Copie du document suivant : La durée de conservation et de statut des allégations transmises au Ministère de la sécurité publique en lien avec les articles 286 et 287 de la Loi sur la police

pdf 443 Ko 2026-10182_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire PAR COURRIEL Québec, le 21 janvier 2026 N/Réf. :…

Mise à jour : 16 février 2026

Correspondance transmise par la présidente du Conseil du Trésor à l'attention du ministre du MSP ainsi que son annexe en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé "Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie". Tout documents co

pdf 498 Ko 2025-13061_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Correspondance envoyée en 2025 par la Fédération du préhospitalier du Québec (FPHQ) au ministre ou à son cabinet concernant l’absence d’un service de 911 dans les communautés de Schefferville, Matimekush-Lac John et Kawawachikamach

pdf 394 Ko 2025-13773_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Nombre de demandes adressées au Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale en toxicologie depuis 2022

pdf 446 Ko 2025-13487.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

pdf 1,28 Mo 2025-13449.pdf

Direction de l’accès à l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Ko MEM_CRAP.pdf

Mémoire au comité consultatif sur la réalité policière La réalité des victimes d’abus policiers Alexandre Popovic 15 octobre 2020 2 Table des matières…

Mise à jour : 3 août 2023

Liste des bornes de recharge à courant continu admissibles

pdf 757 Ko bornes-recharge-BRCC-ecorecharge.pdf

Liste des bornes de recharge à courant continu admissibles Cette liste inventorie les bornes de recharge à courant continu qui ont été reconnues comme étant…

Mise à jour : 30 mars 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de l'Éducation

pdf 2,67 Mo MEQ_RAG_2024-2025.pdf

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2024-2025 MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION Bienveillance • Engagement • Excellence Cette publication a été réalisée par la Direction de la…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Lettre à Sécurité publique Canada demandant l'aide des Rangers des Forces armées canadiennes pour le dépistage de la COVID-19 au Nunavik

pdf 442 Ko 2020-10719-1.pdf

Original signé AVIS DE RECOURS Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Mise à jour : 6 janvier 2023

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