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Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles Bureau de l’efficacité et de l’innovation énergétiques Page 1 sur 1 NOTE TECHNIQUE NOVOCLIMAT Applicable…

Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2023-09-11 X Maison X Petit bâtiment multilogement X Grand bâtiment multilogement OBJET DE LA NOTE…

Tableau comparatif des exigences techniques Novoclimat – Maison et Petit bâtiment multilogement Version d’avril 2018 comparée à la version de janvier 2021…

Version du document : 2021-01-01 Réglementation actuelle (partie 11 CCQ) R (RSI) 41,0 (7,22) 41,0 (7,22) 24,5 (4,31) ou [21,0 (3,7) 3.] 17,0 (2,99) ou [16,0…

Note technique Transition énergétique Québec Page 1 sur 1 Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2018-06-21 X 2.0 - Maison X 2.0 - PBM X Original -…

Note technique Transition énergétique Québec Page 1 sur 2 Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2018-06-20 X 2.0 - Maison X 2.0 - PBM X Original -…

Note technique Transition énergétique Québec Page 1 sur 1 Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2017-01-17 X 2.0 - Maison X 2.0 - PBM X Original -…

Procédures de participation Petit bâtiment multilogement Grand bâtiment multilogement Version janvier 2019 En vigueur du 31 janvier 2019 au 26 décembre 2021…

Procédures de participation Petit bâtiment multilogement Grand bâtiment multilogement Version janvier 201 En vigueur à partir du 31 janvier 2018 PROCÉDURES…

Procédures de participation Petit bâtiment multilogement et Grand bâtiment multilogement Version révisée le 4 avril 2022 Entrée en vigueur le 1er mai 2022 2…