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pdf 2,00 Mo 30198.pdf

alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le nom de l’organisme compétent et celui du responsable de l’accès aux documents de cet organisme, et lui…

Mise à jour : 8 janvier 2026

PAFURS – Rapport d’évaluation

pdf 1,07 Mo PAFURS-rapport-evaluation-2024.pdf

(REQ); 8. Posséder une charte et des règlements généraux; 9. Posséder une assurance responsabilité civile et une assurance responsabilité pour les…

Mise à jour : 26 mars 2024

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

pdf 226 Ko RA_saint-pierre-celine_2008_MCE.pdf

nt se dotent d’un projet éducatif ou d’un code de vie intégrant des éléments sur le vivre-ensemble et la participation démocratique à la vie scolaire. Ce cod…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Étude des besoins et de la capacité actuels et futurs du Québec - transport et traitement de la donnée

pdf 5,51 Mo Etude_besoins_capacite_donnees_2022.pdf

pour le ministère du Conseil exécutif (le « client ») conformément aux conditions du contrat de mission (le « contrat de mission ») daté du 19 novembre 2021…

Mise à jour : 15 avril 2025

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

pdf 857 Ko Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

-la-recherche/detail/article/centres-collegiaux-de-transfert-de-technologie-cctt/…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

pdf 857 Ko Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

-la-recherche/detail/article/centres-collegiaux-de-transfert-de-technologie-cctt/…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - L'économie d'eau potable et les municipalités

pdf 2,40 Mo eau_potable_municipalites.pdf

identifier les usagers mixtes visés en utilisant, entre autres, le code de mixité non résidentielle (classe 1A à 9). Noter que les codes CUBF sont attribués…

Mise à jour : 24 mai 2011

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

109 à 111, 113, 114 concernant le 1 ier alinéa de l’article 85, les articles 86 à 86.5, les 3 ème et 4 ème alinéas de l’article 86.6 et les articles 86.7 à 86.10, 115 Pouvoir de la CMQ de vérifier…

Mise à jour : 17 juin 2025

Guide d'achat des biens publics à vendre par encan

/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/acheter-vendre-biens-publics/acheter/encan/guide-achat

SAAQ. Suspension des droits L'enchérisseur ne peut, en aucun temps, retirer son enchère (article 1761 du Code civil). Le CAG peut, pour la période qu'il détermine, suspendre le droit de…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

109 à 111, 113, 114 concernant le 1 ier alinéa de l’article 85, les articles 86 à 86.5, les 3 ème et 4 ème alinéas de l’article 86.6 et les articles 86.7 à 86.10, 115 Pouvoir de la CMQ de vérifier…

Mise à jour : 11 mars 2025

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PAFURS – Rapport d’évaluation

Éduquer au vivre-ensemble dans une perspective interculturelle- que faut-il attendre de l’école et de l’éducation dans le contexte actuel de la société québécoise caractérisée par un pluralisme culturel, religieux et linguistique croissant?

Étude des besoins et de la capacité actuels et futurs du Québec - transport et traitement de la donnée

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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - L'économie d'eau potable et les municipalités

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

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