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Étapes pour obtenir un permis restrictif clinicien ARM France-Québec

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omnipraticiens du Québec (FMOQ) Fédération des médecins spécialistes du Québec (FMSQ) À consulter aussi Pratiquer la médecine dans le système de santé et de services sociaux au Québec [...] service…

Mise à jour : 16 mars 2026

Surveillance

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/faune/gestion-faune-habitats-fauniques/gestion-especes-exotiques-envahissantes-animales/lutter-especes/surveillance

espèces et de suivre leur propagation sur le territoire. Elle permet aussi de mieux évaluer les impacts réels et potentiels de ces espèces sur l’environnement, l’économie et la société, afin de les…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Flash surveillance

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Consommation de cannabis S’informer sur l’évolution de la consommation de cannabis au Québec depuis la légalisation et les impacts sur la santé. Voir plus Méthodes de consommation de cannabis et…

Mise à jour : 23 février 2026

Transmettre votre demande d’EIMT pour embaucher un fournisseur de soins à domicile

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/embaucher-fournisseur-soins-domicile/transmettre-demande-eimt

Vous devez transmettre votre demande d’évaluation de l’impact sur le marché du travail (EIMT) au gouvernement du Canada et au gouvernement du Québec et envoyer les documents requis. Votre demande…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Données gratuites sur la faune

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/faune/statistiques-donnees/donnees-gratuites-faune

Faune aquatique exotique envahissante au Québec Liste de la faune vertébrée du Québec (LFVQ) Modèle de qualité de l’habitat (MQH) pour le hibou des marais dans le Québec méridional Modèle de…

Mise à jour : 19 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail - Analyse d'impact réglementaire

pdf 680 Ko 2023-0240_air.pdf

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le[s] secteur[s] touché[s]) ☐ 500 et plus ☐…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Publications – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications

extérieur du Québec – Édition Hiver 2026 (PDF 3,37 Mo) Données sur la place du numérique dans les entreprises Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec Étude d’impact et…

Mise à jour : 31 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Ko AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

faible IC du Québec à vendre leurs produits au Québec ou à tirer profit de la vente de crédits associée à leur production et à leur consommation au Québec.…

Mise à jour : 16 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Ko AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Novembre 2022 (quebec.ca). https://aemq.org/nouvelles/devoilement-dune-importante-etude-economique/ https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffre…

Mise à jour : 5 septembre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures

pdf 280 Ko AIR_202104_PL_normes_efficacite_energetique_MERN.pdf

Bureau A-402 Québec (Québec) G1H 6R1 Soropiu.coulibaly@mern.gouv.qc.ca mailto:Soropiu.coulibaly@mern.gouv.qc.ca 16 13. LES ÉLÉMENTS DE VÉRIFICATION…

Mise à jour : 16 mai 2023

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Publications – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

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