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RFA 2023-2024 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 484 Ko RFA2324_ABI.pdf

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2023-2024 - Dawson

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Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2023-2024 - Ahuntsic

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Mise à jour : 24 février 2025

Documents exigés

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/aide-relance-industrie-touristique/documents-exiges

(nom du projet), avec date et signature. Voici quelques exemples de preuves de financement : Un contrat de prêt signé. Une lettre d’offre de financement. Une lettre d’intention dans laquelle…

Mise à jour : 8 mai 2025

Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

/culture/aide-financiere/soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste/mesure-soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste

même des fonds publics; les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant leurs sous-traitants inscrits à ce registre. L’aide financière ne peut pas…

Mise à jour : 26 janvier 2026

RFA1920_AHU_av

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Mise à jour : 23 novembre 2021

RFA 2022-2023 - Outaouais

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Mise à jour : 2 avril 2024

RFA2021_TRO

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Mise à jour : 18 février 2022

RFA2021_MAR

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Mise à jour : 18 février 2022

RFA2021_ROS

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