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FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus Ministère 0067 Enseignement supérieur code Nom Mois/année…

PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2024-2029 ANALYSE D’IMPACT SUR LES ÉMISSIONS DE GES ET L’ÉCONOMIE Juin 2024 Cette publication a été réalisée par le ministère des…

ANALYSE D’IMPACT SUR LES ÉMISSIONS DE GES ET L’ÉCONOMIE PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2028 ANALYSE D’IMPACT SUR LES ÉMISSIONS DE GES ET L’ÉCONOMIE PLAN DE MISE…

DF2023_Chiffrier_excel TABLEAU Coût des mesures Édition 2023 (en millions de dollars) Estimations Projections 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 COÛT DES…

ÉTATS FINANCIERS DES ORGANISMES ET DES ENTREPRISES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC 2020-2021 États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du…

ISSN 2368-8866 25 octobre 2024 2024-8 Harmonisation avec diverses mesures fiscales fédérales et autres ajustements de nature fiscale Le présent bulletin…

ISSN 2368-8866 21 juin 2024 2024-7 Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale Le présent bulletin…

ISSN 2368-8866 31 mai 2024 2024-6 Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées dans le budget fédéral du 16 avril 2024 Le 16 avril 2024, la…

ISSN 2368-8866 18 avril 2024 2024-5 Harmonisation avec certaines mesures fiscales proposées dans le budget fédéral du 16 avril 2024 Le 16 avril 2024, la…

PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2022-2027 ANALYSE D’IMPACT SUR LES ÉMISSIONS DE GES ET L’ÉCONOMIE Avril 2022 PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2022-2027 ANALYSE D’IMPACT SUR LES…