Résultats de recherche

Version révisée – Juin 2025 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS IDENTIFICATION DU FICHIER DÉSIGNATION : Santé et sécurité DESCRIPTION :…

GRAND CHANTIER POUR LES FAMILLES Tableau de bord – Données au 30 avril 20251 Développement du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 1. Les…

GRAND CHANTIER POUR LES FAMILLES Tableau de bord – Données au 31 mai 20251 Développement du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 1. Les données…

Nom du fournisseur Montant du contrat Description du contrat Date Cossette Communication inc. 164 846 $ Contrat de services pour les placements publicitaires…

Ministère de l’Éducation page 1 Prêt de services 1- IDENTIFICATION Mandat postulé : Nom de famille : Prénom : Adresse (numéro, rue et app.) : Municipalité :…

Autorisation dans le cadre d’un prêt de services Par la présente, j’autorise _______________________________________________________________ Nom de la…

GUIDE D’APPLICATION DES MESURES APPLICABLES LORS DE L’UTILISATION DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE GÉNÉRATIVE MINISTÈRE DE LA CYBERSÉCURITÉ ET DU NUMÉRIQUE…

ÉNONCÉ DE PRINCIPES POUR UNE UTILISATION RESPONSABLE DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE PAR LES ORGANISMES PUBLICS MINISTÈRE DE LA CYBERSÉCURITÉ ET DU NUMÉRIQUE…

IA-RI-2025-003-OP Une indication d’application est une instruction donnée par écrit portant sur l’exécution d’activités, l’acquittement de responsabilités ou…

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2023-2026 MINISTÈRE DE LA CYBERSÉCURITÉ ET DU NUMÉRIQUE MISE À JOUR 2025-2026 RÉDACTION La Direction…