Résultats de la recherche
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Les besoins de garde des parents-étudiants québécois et les services qui leur sont offerts en milieu d’études - Rapport de recherche
pdf 0,96 Mo Etude_Garde_Parents-etudiants.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028
pdf 1,14 Mo air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf
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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones
pdf 3,04 Mo rapport-autochtones-sept-2016.pdf
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Initiative ministérielle « Productivité végétale »
pdf 610 Ko PG_initiative-productivite-vegetale_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - ascenseurs et autres appareils élévateurs
pdf 454 Ko 2023-0188-0189_air.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables
pdf 1,53 Mo 2022-0143_air.pdf
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Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie
pdf 606 Ko guide_mise__commun_ssi.pdf
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CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr
pdf 623 Ko CN_PI_2024-2027_MEI.pdf
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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3
xls 443 Ko repertoire_batiment_non_residentiel.xls
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