Résultats de la recherche
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Frais de déplacement pour le personnel du DPCP de juillet à septembre 2023
pdf 644 Ko Frais_deplacement_employes_juill_aout_sept_2023_DPCP.pdf
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Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)
pdf 3,60 Mo Engagements_2023-08-MCC.pdf
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Calendrier pour la remise des places - Demande de sélection temporaire pour études
pdf 112 Ko Calendrier_recevabilite.pdf
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Un nouveau pont pour l'île d'Orléans - Séance d'information technique aux médias du 16 avril 2024
pdf 7,47 Mo PR_Pont-Ile-dOrleans_2024-04.pdf
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Construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans - Séance d'information publique en ligne
pdf 8,47 Mo PRES_PIO_CONS_Citoyenne_Juin2025.pdf
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Napperon - Partage sans consentement d’une image intime
pdf 461 Ko PUB_Napperon_images_intimes_MJQ.pdf
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Rapport de consultation sur le projet de reconstruction du pont de l'Île-d'Orléans
pdf 830 Ko Rapport-Pio-consultation.pdf
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Rapport de consultation - Valorisation du pont de l'Île-d'Orléans
pdf 1,38 Mo Rapport-MTQ-31-mai-PIO.pdf
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Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 pour les unités d’aménagement 023-71, 024-71, 025-71 et 027-51 - Saguenay-Lac-Saint-Jean
pdf 7,21 Mo PL_PAFIT_2023-2028_R02_MRNF.pdf
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Exemple des effets comptables et fiscaux avec une application prospective du chapitre SP 3280 Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations
xlsx 27 Ko exemple_SP_3280_traitements_comptable_fiscal.xlsx