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Grille d’analyse des plans régionaux des milieux humides et hydriques

pdf 91 Ko grille_analyse_PRMHH.pdf

MILIEUX HUMIDES ET HYDRIQUES Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation En vertu de l’article 15.4 de la Loi affirmant le caractère collectif des…
Mise à jour : 21 avril 2022
Nombre d’élèves inscrits à l’enseignement à la maison ayant reçu un avis de non-conformité du dossier ainsi que le nombre d’élèves qui ne bénéficient plus de la dispense suite à une non-conformité au règlement par CS, par année, depuis

pdf 378 Ko 24-502_Diffusion.pdf

autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…
Mise à jour : 17 décembre 2024
Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Ko 23-546_Diffusion.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…
Mise à jour : 1 mars 2024
Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

pdf 327 Ko 24-565_Difusion.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…
Mise à jour : 13 décembre 2024
Dédommagement et réclamations liées aux détentions illégales : nombres et méthodologie. Période antérieure au 1er janvier 2017 et postérieure au 31 mars 2023

pdf 425 Ko 2024-12608.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…
Mise à jour : 15 août 2024
Nombre de postes abolis ou changés alors que l'employé était sous le régime du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 534 Ko 2023-11138.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…
Mise à jour : 23 août 2023
Statistiques concernant les Services correctionnels du Québec depuis 2019

pdf 321 Ko 2023-10026.pdf

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…
Mise à jour : 14 mars 2023
Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tout les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME

pdf 8,12 Mo AI_M20242959_demande_diverses_info_trans_MCN_obligations_inscrites_arrete_2024-01.pdf

Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 106 15 14,15% 12 - Chaudière-Appalaches 401 64 15,96% 13 - Laval 423 44 10,40% 14 - Lanaudière 714 90 12,61% 15 - Laurentides…
Mise à jour : 19 février 2025
Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

ventes de carburant et des marges associées pour 2035 __ 15 Tableau 9 : Synthèse des coûts annuels du règlement pour les entreprises pour 2035 ______ 15…
Mise à jour : 20 août 2025
Notations, symboles et représentations utilisés en mathématique

pdf 817 Ko Notations-symboles-representation-mathematique-secondaire.pdf

. Un élément peut se retrouver sous plusieurs thèmes selon ses divers sens. La légende suivante spécifie la nature de l’élément représenté par les différents…
Mise à jour : 7 décembre 2023