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202512-54_DE.pdf

pdf 2,48 Mo 202512-54_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Mise à jour : 13 janvier 2026

202601-20_DE.pdf

pdf 10,00 Mo 202601-20_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Mise à jour : 13 janvier 2026

out document interne (politiques, directives, procédures, notes internes, power point, guides d'application, protocoles, instructions de travail, manuels internes, listes de vérification, organigrammes de processus (flow charts), tableaux de suivi, gaba

pdf 5,89 Mo 25-746_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 211 Ko 202512-63_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Tous les documents en lien avec le webinaire du 3 septembre 2025, portant sur le tableau de bord des équivalents temps complet (ETC).

pdf 1,33 Mo 25-602_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Données statistiques sur les tolérances d’engagement octroyées pour l’année scolaire 2024-2025 et une comparaison ou évolution par rapport à l’année scolaire 2023- 2024

pdf 383 Ko 25-540_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

pdf 344 Ko 25-646_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Liste de tous les bâtiments scolaires du Québec, leur âge et leur cote de vétusté 2025

pdf 335 Ko 25-717_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Factures reçues par le MEQ de la compagnie LEXUM INFORMATIQUE JURIDIQUE INC., et ce, pour les années financières 2020-2021 à 2025-2026.

pdf 1,39 Mo 25-421_Diffusion-Amendee.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Le nombre d’enfants inscrits à l’enseignement à la maison au 15 septembre de 2023 à 2025.

pdf 769 Ko 25-659_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

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