Résultats de recherche

on réglementaire ________________ 15 8. Fondements et principes de bonne réglementation ___________ 15 iv 9. Mesures d’accompagnement…

............................................... 15 TABLEAU 3 RESSOURCES HUMAINES CONSENTIES POUR LE CEGRIM EN ETC .................................. 15…

ues et électroménagers. 15.2. Déployer des mesures économiques, d’information, de sensibilisation et de formation facilitant l’accès à la réparation pour les…

sur la santé. Dans les territoires du Québec, elle ne peut pas se limiter à adresser des enjeux spécifiques de santé (ex. réduction du diabète ou du…

sur la protection des renseignements personnels, la Société du Plan Nord n’utilise aucun critère spécifique pour déterminer ce qui constitue des frais de…

chirurgie chez l’enfant exige un haut niveau de spécialisation clinique, des équipes for- mées spécifiquement à la pédiatrie, des équipe- ments adaptés ainsi…

Total(2) Initiatives répertoriées (nombre) 18 3 8 28 65 Prix moyen du carbone(3) (A) 32,32 15,67 3,99 8,87 15,16 Taux de couverture(4) (en pourcentage) (B)…

41 4,54 Bonhomme, Lacs 07635 1,87 5,37 Profond, Lac 07638 3,67 4,80 Oscar, Lac 08118 8,15 4,12 Gugy, Lac 08126 15,66 3,62 Équerre, Lac 08127 14,87 9,79…

entreprises. 15. Aucune donnée n’a permis d’évaluer la performance de la filière Nunavik en ce qui concerne la réalisation de communications et…

moyenne ou longue période (ex. : 5 ou 10 ans). Pour plus de détails, voir l’annexe. d. Exigences spécifiques Les modifications proposées visent uniquement…