Résultats de recherche

renseignements personnels. La Loi électorale traite de l’utilisation et de la communication de la liste électorale, mais ne contient aucune règle sur les…

qu’une plus grande quantité de matières est récupérée et qu’une plus grande valeur est ajoutée à ces matières. Une partie de cette valeur ajoutée provient du…

LE MARCHÉ POUR REMPLIR SES PROMESSES Mémoire sur le transport collectif à la demande (TCAD) Janvier 2026 2 SOMMAIRE VÉCO est une entreprise québécoise…

budgétaire 2025-2026 de mars 2025 qui se répartit comme suit : 18,0 M$ au cours des exercices financiers 2025-2026, 2028-2029 et 2029-2030, 17,1 M$ au cours…

culture-religieuse/ En ce qui concerne la deuxième partie de votre demande, nous vous transmettons la liste des personnes composant le comité de validation…

seraient associées. Un grand merci ! Mathieu Mathieu Rocheleau Directeur Direction du numérique, des médias et des communications Ministère de la Culture et…

création de grands parcs / aires protégées (« grands projets ») ; Les mesures de régulation sans lien avec une dimension socio-environnementale ; Les cas…

2025-2026 CIBLES 5 8 - 10 RÉSULTATS 12 Atteinte - Explication du résultat obtenu en 2024-2025 L’objectif de huit interfaces d’échange a été dépassé en…

Accroître l’accessibilité d’un plus grand nombre de policiers autochtones aux formations de perfectionnement professionnel de l’École nationale de police du…