Résultats de la recherche
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1,07 Mo MR-statut-artiste-RAIQ.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 491 Ko MR-statut-artiste-ADISQ.pdf
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Mémoire de l'Union des producteurs et productrices du cinéma québécois
pdf 308 Ko MR-statut-artiste-UPPCQ.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 528 Ko MR-statut-artiste-Culture-Gaspesie.pdf
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Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications
pdf 6,19 Mo 2305002-041-document.pdf
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Demande diverses informations concernant le Programme objectif emploi
pdf 1,62 Mo AI_M20232619_demande_info_Prog_OE.pdf
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Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes
pdf 487 Ko AI_M20242889_demande_releve_credit_MESS_2021_documents.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Appel de projets pour le développement culturel numérique en francophonie canadienne
/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/developpement-culturel-numerique-en-francophonie-canadienne/appel-de-projets-pour-le-developpement-culturel-numerique-en-francophonie-canadienne
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Instruction annuelle 2007-2008
pdf 360 Ko Instruction-annuelle-2007-2008.pdf