Résultats de recherche

s et de véhiculer au sein du gouvernement, par le biais notamment de la table des présidents des CAR mise en lien avec la Table gouvernementale aux affaires…

annoncée dans une lettre d’invitation acheminée aux membres de la Table des partenaires de la forêt (voir la composition de cette table nationale à l’annexe…

la mise en place des tables régionales de concertation regroupant leurs partenaires universitaires et scolaires. Ces directions régionales n’existent plus…

dans la planification forestière. La région 11 possède trois tables locales et une table commune. Les tables locales En Gaspésie, trois tables locales de…

2018-2028 iii TABLE DES MATIÈRES Résumé…

participatifs : la table locale de gestion intégrée des ressources et du territoire et les consultations publiques. 4.1 TABLE LOCALE DE GESTION INTÉGRÉE DES…

tribunaux judiciaires. 2 avril 2024 Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027) 1 TABLE DES MATIÈRES TABLE DES MATIÈRES…

fiscal en remplaçant la table d’imposition à cinq taux alors en vigueur – ainsi que les surtaxes (introduites en 1993) et la réduction d’impôt (introduite en…

concertation, tous les parcs nationaux sont dotés d’une table d’harmonisation composée d’intervenants régionaux et de représentants de la Sépaq. Ces tables…

regroupe les paramètres et tables qui sont utilisés par l'ensemble de la province et le pilotage régional regroupe quelques tables gérées régionalement.…