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ajoutée harmonisée définie au paragraphe 277.1 (1) de la Loi sur la taxe d'accise, L.R.C. 1985, ch. E-15, et ses modifications successives. 2. Sauf…

5 000,01 $ à 10 000,00 $ 3 063 3 137 3 024 3 198 10 000,01 $ ou plus 4 284 4 400 4 486 4 860 Total 15 395 15 851 16 088 16 723 La volumétrie des dossiers…

0.44 229 0.29 292 0.15 355 0.02 41 0.78 104 0.61 167 0.44 230 0.29 293 0.15 356 0.01 42 0.78 105 0.61 168 0.43 231 0.29 294 0.15 357 0.01 43 0.78 106 0.60…

Demandes de mesures provisoires 10 374 12 213 13 792 15 582 17 498 19 286 Source : Système Plumitif M012 - Gestion des causes civiles Date d'extraction :…

pratiques pour encadrer les comités de sélection 31 Résumé des étapes menant à l’adjudication du contrat15 15 Tiré du Guide pratique du secrétaire de comités…

l’occasion commémorative 14 Équilibre entre l’élément commémoré et le moyen de commémoration choisi 15 Cohérence de l’élément commémoré et du lieu d’accueil…

501 a 600 200 601 à 750 165 751 à 1 000 130 1 001 à l 500 105 1 501 à 5 000 80 5 001 à 15 000 30 15 001 à 30 000 15 30 001 ù 50 000 10 50 001 à 100 000 5…

dommages. o La moitié du village Saint-Joseph3 se retrouve sous cinq ou 6 pi (1,5 à 1,8 m) d’eau. o Deux jeunes hommes (15 et 17 ans) se noient en voulant…

................................... 15 Ensemencement en truite arc-en-ciel, en truite brune et en omble moulac…

14 6.7.3. Besoins particuliers liés à la gestion de la pourvoirie Seigneurie Nicolas-Riou ........ 15 6.7.4. Optimisation des ensemencements…