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Formulaire de qualification au soutien financier 2025-2026 - Volet 1

pdf 1,25 Mo MFA-25-012-101_9040-Qualification-Volet1.pdf

Registre des entreprises du Québec (REQ) : Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) Numéro d’immeuble : Rue, avenue, boulevard : Bureau, app. : Ville,…

Mise à jour : 2 avril 2025

22-221_Diffusion.pdf

pdf 387 Ko 22-221_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 26 octobre 2022

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action interministériel en itinérance 2021-2026

pdf 298 Ko 2021-0180_memoire.pdf

au sein des ressources offrant des services d’hébergement d’urgence de trois villes du Québec (Montréal, Gatineau et Québec), couvrant la période entre le 24…

Mise à jour : 25 février 2022

La sécurité incendie au Québec - État des lieux

pdf 1,17 Mo etat_des_lieux_securite_incendie_juin_2024.pdf

t du Québec bonifie les sommes allouées aux MRC Gouvernement du Québec (Québec.ca). https://www.quebec…

Mise à jour : 3 juin 2024

Convention d'aide financière type – Volet management de l'énergie

pdf 614 Ko ecoperformance-entente-type-management-energie.pdf

La présente convention est régie par les lois applicables au Québec et, en cas de contestation, les tribunaux du district judiciaire de Québec sont les seuls…

Mise à jour : 18 novembre 2024

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5,26 Mo prevention-VCS.pdf

Montréal. Ville de Québec et Institut de réadaptation en déficience physique de Québec (IRDPQ). (2010). Guide pratique d’accessibilité universelle. Québec, …

Mise à jour : 28 février 2024

2307016-130 - Document

pdf 795 Ko 2307016-130-document.pdf

bibliothèques publiques autonomes 21 400,00 $ 2009-07-16 2009-2010 Jamésie Nord-du-Québec Bibliothèque municipale de la Ville de Bois-des-Filion Aide aux…

Mise à jour : 19 juillet 2023

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Outaouais, de l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec

pdf 1,68 Mo PAR-8_DROATNQ_2022_2023.pdf

La ville de Gatineau compte parmi les 10 plus grandes villes du Québec (plus de 100 000 habitants), alors que les villes de Rouyn-Noranda et de Val-d’Or…

Mise à jour : 6 octobre 2022

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

et le SPVM, puis le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), le Service de police de la Ville de Ga- tineau (SPG) et le Service de police de la Ville…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Rapport final du comité de transition de l'Outaouais - Construire la métropole de l'Outaouais

pdf 249 Ko rapport_cto.pdf

Papin : hôtel de ville de l’ex-ville de Gatineau Place des Pionniers : hôtel de ville de l’ex-ville d’Aylmer Maison du citoyen : hôtel de ville de l’ex-ville…

Mise à jour : 2 août 2010

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La sécurité incendie au Québec - État des lieux

Convention d'aide financière type – Volet management de l'énergie

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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Outaouais, de l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

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